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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France) administration générale
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Décroissant
Rôle des assignés en la maison de ville pour délibérer des affaires de la ville.
Rôle des assignés en la maison de ville pour délibérer des affaires de la ville.
Poids-et-mesures.
Poids-et-mesures.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Garde nationale.
Garde nationale.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
École de garçons puis mixte.
École de garçons puis mixte.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Délimitation de la commune et nivellement.
Délimitation de la commune et nivellement.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Comptes de gestion, arrêt des comptes : arrêtés préfectoraux, comptes rendus du receveur et du percepteur, observations du Conseil municipal, comptes de gestion.
Comptes de gestion, arrêt des comptes : arrêtés préfectoraux, comptes rendus du receveur et du percepteur, observations du Conseil municipal, comptes de gestion.
an VIII (1800) - 1945
an VIII (1800) - 1945
Administration générale.
Administration générale.