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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France) économie
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Croissant
Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières, gravières et sablières communales.
Commerce.
Commerce.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Dépenses et recettes et contrôle budgétaire.
Dépenses et recettes et contrôle budgétaire.
Droits de place.
Droits de place.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Fiscalité.
Fiscalité.
Foires.
Foires.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Industrie.
Industrie.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Poids-et-mesures.
Poids-et-mesures.
Police économique.
Police économique.
Rentes, poids public.
Rentes, poids public.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.