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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France) immobilier
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Décroissant
Troupes de passage.
Troupes de passage.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Presbytère.
Presbytère.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Logement insalubre, salubrité et hygiène publiques.
Logement insalubre, salubrité et hygiène publiques.
Logement et cantonnement des troupes.
Logement et cantonnement des troupes.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Fours à chaux.
Fours à chaux.
Fontaines.
Fontaines.
Électrification de la commune.
Électrification de la commune.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
École de garçons puis mixte.
École de garçons puis mixte.
École de filles.
École de filles.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Canal de navigation de la Dombes allant de Thoissey à Thil.
Canal de navigation de la Dombes allant de Thoissey à Thil.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.