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Léaz, Mairie de (Ain, France) organe délibérant
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Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Séance et démissions.
Séance et démissions.
Extraits du registre des délibérations.
Extraits du registre des délibérations.