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Descriptions archivistiques
Bâgé-Dommartin, Mairie de (Ain, France) plan
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Plan des lieux pour la construction du poids public.
Plan des lieux pour la construction du poids public.
Maison d'école, mairie-école.
Maison d'école, mairie-école.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Plan pour l'érection du monument aux morts.
Plan pour l'érection du monument aux morts.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé.
Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
École des filles, installaions sportives.
École des filles, installaions sportives.
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Biens communaux.
Biens communaux.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Locaux scolaires.
Locaux scolaires.
Presbytère, cimetière.
Presbytère, cimetière.
Syndicat intercommunal des eaux Saône-Veyle.
Syndicat intercommunal des eaux Saône-Veyle.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.