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Descriptions archivistiques
Bâgé-Dommartin, Mairie de (Ain, France) plan
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Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Biens communaux.
Biens communaux.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Presbytère, cimetière.
Presbytère, cimetière.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Maison d'école, mairie-école.
Maison d'école, mairie-école.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Plan des lieux pour la construction du poids public.
Plan des lieux pour la construction du poids public.
École des filles, installaions sportives.
École des filles, installaions sportives.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Locaux scolaires.
Locaux scolaires.
Plan pour l'érection du monument aux morts.
Plan pour l'érection du monument aux morts.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé.
Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé.
Syndicat intercommunal des eaux Saône-Veyle.
Syndicat intercommunal des eaux Saône-Veyle.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.