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Descriptions archivistiques
Béréziat, Mairie de (Ain, France) arrêté préfectoral
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Croissant
1826-1982
1826-1982
Aliénés.
Aliénés.
Barrages d’irrigation.
Barrages d’irrigation.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Chasse.
Chasse.
Chemins d’intérêt commun.
Chemins d’intérêt commun.
Cimetière.
Cimetière.
Clôture des comptes, traitement du receveur, situations financières.
Clôture des comptes, traitement du receveur, situations financières.
Communaux et équipement matériel.
Communaux et équipement matériel.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Création et commission administrative.
Création et commission administrative.
Curage.
Curage.
Dons et legs.
Dons et legs.
Droits de place.
Droits de place.
École des filles.
École des filles.
Écoles des garçons et école de filles.
Écoles des garçons et école de filles.
Épizooties, rage, eau potable.
Épizooties, rage, eau potable.
Étangs.
Étangs.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, séparation des Églises et de l’État.
Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
Installations classées.
Installations classées.
Mairie-école (ancien bâtiment).
Mairie-école (ancien bâtiment).
Moulins.
Moulins.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Permissions de voirie.
Permissions de voirie.
Ponts et aqueducs.
Ponts et aqueducs.
Presbytère.
Presbytère.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau de la Basse-Reyssouze.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau de la Basse-Reyssouze.