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Béréziat, Mairie de (Ain, France) arrêté préfectoral
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Chasse.
Chasse.
1826-1982
1826-1982
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Clôture des comptes, traitement du receveur, situations financières.
Clôture des comptes, traitement du receveur, situations financières.
Mairie-école (ancien bâtiment).
Mairie-école (ancien bâtiment).
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Communaux et équipement matériel.
Communaux et équipement matériel.
Permissions de voirie.
Permissions de voirie.
Chemins d’intérêt commun.
Chemins d’intérêt commun.
Ponts et aqueducs.
Ponts et aqueducs.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau de la Basse-Reyssouze.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau de la Basse-Reyssouze.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, séparation des Églises et de l’État.
Création et commission administrative.
Création et commission administrative.
Dons et legs.
Dons et legs.
Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
Droits de place.
Droits de place.
Presbytère.
Presbytère.
Cimetière.
Cimetière.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Étangs.
Étangs.
Curage.
Curage.
Barrages d’irrigation.
Barrages d’irrigation.
Moulins.
Moulins.
Aliénés.
Aliénés.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
École des filles.
École des filles.
Écoles des garçons et école de filles.
Écoles des garçons et école de filles.
Installations classées.
Installations classées.
Épizooties, rage, eau potable.
Épizooties, rage, eau potable.