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Descriptions archivistiques
Béréziat, Mairie de (Ain, France)
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Urbanisme
Urbanisme
Sport et tourisme
Sport et tourisme
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Pupilles de la Nation.
Pupilles de la Nation.
Enseignement professionnel, secondaire et privé.
Enseignement professionnel, secondaire et privé.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Instruction publique
Instruction publique
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Enfants trouvés et abandonnés, enfants assistés, femmes en couche.
Enfants trouvés et abandonnés, enfants assistés, femmes en couche.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Protection des personnes vulnérables et de la famille, allocations militaires.
Protection des personnes vulnérables et de la famille, allocations militaires.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Aliénés.
Aliénés.
Établissements hospitaliers
Établissements hospitaliers
Atelier de secours.
Atelier de secours.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Œuvres charitables
Œuvres charitables
Dons et legs.
Dons et legs.
Statistiques financières : états (1895-1911). Traitement du receveur : décompte pour servir à la fixation du traitement du receveur (1928).
Statistiques financières : états (1895-1911). Traitement du receveur : décompte pour servir à la fixation du traitement du receveur (1928).
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
1930-1980
1930-1980
1890-1929
1890-1929
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs et supplémentaires (1890-1943, 1957-1980) ; comptes administratifs (1899-1980).
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs et supplémentaires (1890-1943, 1957-1980) ; comptes administratifs (1899-1980).
Création et commission administrative.
Création et commission administrative.
Secours aux indigents, secours exceptionnels.
Secours aux indigents, secours exceptionnels.
1891 (22 février) – 1952 (21 juin)
1891 (22 février) – 1952 (21 juin)
1884 (10 avril) – 1891 (5 février)
1884 (10 avril) – 1891 (5 février)
1855 (29 avril) – 1884 (13 janvier)
1855 (29 avril) – 1884 (13 janvier)
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, séparation des Églises et de l’État.
Culte catholique
Culte catholique
Culte
Culte
Moulins.
Moulins.
Barrages d’irrigation.
Barrages d’irrigation.
Curage.
Curage.
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Chemin de fer et téléphone.
Chemin de fer et téléphone.
Électrification de la commune et éclairage public.
Électrification de la commune et éclairage public.
Moyens de transport, électricité
Moyens de transport, électricité
Syndicat intercommunal de distribution d’eau de la Basse-Reyssouze.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau de la Basse-Reyssouze.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
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