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Descriptions archivistiques
Béréziat, Mairie de (Ain, France) arrêté préfectoral
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Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, séparation des Églises et de l’État.
1826-1982
1826-1982
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Mairie-école (ancien bâtiment).
Mairie-école (ancien bâtiment).
Chemins d’intérêt commun.
Chemins d’intérêt commun.
Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
Création et commission administrative.
Création et commission administrative.
Chasse.
Chasse.
Écoles des garçons et école de filles.
Écoles des garçons et école de filles.
Moulins.
Moulins.
Presbytère.
Presbytère.
Curage.
Curage.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Aliénés.
Aliénés.
Barrages d’irrigation.
Barrages d’irrigation.
École des filles.
École des filles.
Ponts et aqueducs.
Ponts et aqueducs.
Droits de place.
Droits de place.
Étangs.
Étangs.
Clôture des comptes, traitement du receveur, situations financières.
Clôture des comptes, traitement du receveur, situations financières.
Cimetière.
Cimetière.
Permissions de voirie.
Permissions de voirie.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Dons et legs.
Dons et legs.
Épizooties, rage, eau potable.
Épizooties, rage, eau potable.
Communaux et équipement matériel.
Communaux et équipement matériel.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Installations classées.
Installations classées.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau de la Basse-Reyssouze.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau de la Basse-Reyssouze.