Showing 24 results
Archival descriptionRecensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Enregistrement des droits de pesage.
Enregistrement des droits de pesage.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Rémunération du personnel.
Rémunération du personnel.
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats délivrés (1948), registres de comptabilité (1949-1982).
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats délivrés (1948), registres de comptabilité (1949-1982).
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Répertoire des actes de la commune soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes de la commune soumis à l’enregistrement.
Gestion courante de l’état civil.
Gestion courante de l’état civil.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Taxes, contributions, exonérations.
Taxes, contributions, exonérations.
Armées de réserve, mobilisation.
Armées de réserve, mobilisation.
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Recensement des voitures susceptibles d’être requises.
Recensement des voitures susceptibles d’être requises.
Recensement des véhicules automobiles.
Recensement des véhicules automobiles.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Chasse.
Chasse.
Étrangers.
Étrangers.
Épizooties, rage, eau potable.
Épizooties, rage, eau potable.