Affichage de 24 résultats

Descriptions archivistiques
Béréziat, Mairie de (Ain, France) registre
Aperçu avant impression Affichage :
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Armées de réserve, mobilisation.
Armées de réserve, mobilisation.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Chasse.
Chasse.
Enregistrement des droits de pesage.
Enregistrement des droits de pesage.
Épizooties, rage, eau potable.
Épizooties, rage, eau potable.
Étrangers.
Étrangers.
Gestion courante de l’état civil.
Gestion courante de l’état civil.
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des véhicules automobiles.
Recensement des véhicules automobiles.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures susceptibles d’être requises.
Recensement des voitures susceptibles d’être requises.
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats délivrés (1948), registres de comptabilité (1949-1982).
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats délivrés (1948), registres de comptabilité (1949-1982).
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Rémunération du personnel.
Rémunération du personnel.
Répertoire des actes de la commune soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes de la commune soumis à l’enregistrement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxes, contributions, exonérations.
Taxes, contributions, exonérations.