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- 3H1
- Dossier
- 1812-1866
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Circulaires et formulaires vierges (1831-1832, s.d.).
Officiers et sous-officiers : procès-verbaux d’élection (1831, 1843, 1840, 1846, 1848) et avis de recrutement de sous-officiers (1812).
Liste de recensement des citoyens mobilisables (classes 1826-1840).
Contrôle nominatif de la compagnie de la garde nationale sédentaire (s.d.).
Relevé nominatif par rang d’âge des bulletins individuels des citoyens appartenant aux 5 classes de la mobilisable, inscrits au registre-matricule de la garde nationale (1831, 1835, 1841, 1848) [1].
Contribution extraordinaire pour les frais relatifs au service de la garde nationale : extrait d’une ordonnance royale (1831).
Liste des gardes ayant reçus un habillement (s.d.).
Procédure et modèle de formulaire (1830-1835).
Liste des gardes ayant reçus une arme (1831).
Feuille d’appel pour visites des armes (1842, 1846).
Contrôle nominatif des gardes nationaux de la commune (1848).
Contrôle nominatif des gardes nationaux armés (1840, 1856).
État des hommes appelés à faire partie de la garde nationale mobile (classes 1864-1866).
[1] Les plus anciens ne sont pas datés.
- 1K5
- Dossier
- 1863-1981
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Actes des syndics et habitants de Serrières-de-Briord.
- BB1-BB3
- Groupe de documents
- 1713-1790
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Listes électorales et révision des listes électorales.
- 1K1-3
- Groupe de documents
- 1832-1982
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
- 1K4
- Dossier
- 1826-1977
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Procès-verbaux de nomination et d‘installation du conseil municipal (1826-1935), procès-verbaux d‘installation du conseil municipal et élection du maire et des adjoints (1935-1947), procès-verbaux d‘élection pour la commission administrative d’assistance (1925-1947), élections (1959-1977).
- 3H2
- Dossier
- 1829-1977
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Arrêté de création du centre de secours (1929).
Liste nominative des effectifs (1938, 1942, 1970-1977).
Arrêté de nomination (1952).
Actes de naissance et d’engagement (1929).
Élection du conseil supérieur des sapeurs-pompiers : procès-verbaux d'élection (1932, 1938).
Assurance (1947).
Matériel incendie : acquisition de motopompes (1929-1939, 1969-1972).
Rattachement au centre de Montalieu (1974-1975).
- 01O004_009
- Pièce
- 1922
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 6
- 03D001_006
- Pièce
- 1826
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Délimitation de Villebois et de Serrières : observations du maire de Serrières devant les prétentions des habitants de Villebois, 1826
- 1K4-6
- Groupe de documents
- 1826-1981
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Elections européennes, conseil général, conseil d'arrondissement et plébiscites.
- 1K6
- Dossier
- 1852-1979
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
- 01O004_008
- Pièce
- 1922
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord