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Archival descriptionCourrier.
Courrier.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des décès.
Registres des décès.
Tables décennales.
Tables décennales.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1810-1982), balances générales (1977-1981).
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1810-1982), balances générales (1977-1981).
Récoltes et arbres. – Vente.
Récoltes et arbres. – Vente.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Amélioration et extension du réseau.
Amélioration et extension du réseau.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Commission syndicale.
Commission syndicale.
Gestion des flux.
Gestion des flux.
Arrachage et plantation de vignes : liste nominative (1971) ; registre des exploitants viticoles (1973).
Arrachage et plantation de vignes : liste nominative (1971) ; registre des exploitants viticoles (1973).
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Journaux divisionnaires des crédits et débits, journaux centralisateurs.
Journaux divisionnaires des crédits et débits, journaux centralisateurs.
Constitution française du 3 septembre 1791.
Constitution française du 3 septembre 1791.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Registres par commune.
Registres par commune.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Vaccinations.
Vaccinations.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Registres paroissiaux des baptêmes.
Registres paroissiaux des baptêmes.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Lettres patentes, lois et décrets imprimés, décrets de la Convention nationale.
Lettres patentes, lois et décrets imprimés, décrets de la Convention nationale.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Viticulture.
Viticulture.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Livres comptables.
Livres comptables.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires.
Plan d’occupation des sols (POS). – Élaboration par le groupement d’urbanisme Veyle – Saône.
Plan d’occupation des sols (POS). – Élaboration par le groupement d’urbanisme Veyle – Saône.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Registres des états de contenance des terrains soumis aux irrigations de la Veyle.
Registres des états de contenance des terrains soumis aux irrigations de la Veyle.