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Descriptions archivistiques
Grièges, Mairie de (Ain, France) Dossier
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Procès opposant les habitants de Grièges à Antoine de Lay, seigneur de Chanay concernant un délit de pâturage dans la prairie de La Vavre.
Procès opposant les habitants de Grièges à Antoine de Lay, seigneur de Chanay concernant un délit de pâturage dans la prairie de La Vavre.
Procès opposant les habitants de Grièges à ceux de Mâcon concernant des droits et remises de terrains.
Procès opposant les habitants de Grièges à ceux de Mâcon concernant des droits et remises de terrains.
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie.
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie.
Procès opposant les habitants de Grièges à l’église de Grièges concernant la perception de la dîme.
Procès opposant les habitants de Grièges à l’église de Grièges concernant la perception de la dîme.
1568-1583
1568-1583
Finances.
Finances.
Fournitures militaires.
Fournitures militaires.
1585-1614
1585-1614
1615-1643
1615-1643
1655-1682
1655-1682
1682-1693
1682-1693
1582-1693
1582-1693
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Procuration des habitants de Grièges au profit de Benoit [Chasnoz], avocat du Parlement, juge du comté de Pont-de-Veyle.
Procuration des habitants de Grièges au profit de Benoit [Chasnoz], avocat du Parlement, juge du comté de Pont-de-Veyle.
1694-1709
1694-1709
1710-1719
1710-1719
Permission du jury civil et criminel du comté de Pont-de-Veyle de saisir et séquestrer les animaux étrangers pris à paître dans les prairies de Grièges.
Permission du jury civil et criminel du comté de Pont-de-Veyle de saisir et séquestrer les animaux étrangers pris à paître dans les prairies de Grièges.
Atlas terrier ou atlas des « cartes ou plans généraux de plusieurs rentes à Griege »
Atlas terrier ou atlas des « cartes ou plans généraux de plusieurs rentes à Griege »
1720-1739
1720-1739
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Prairies et pâturage.
Prairies et pâturage.
Procès opposant les habitants de Grièges à Jacques Champion, marchand à Cormaranche et fermier du port de By concernant le droit de pâturage dans trois prairies.
Procès opposant les habitants de Grièges à Jacques Champion, marchand à Cormaranche et fermier du port de By concernant le droit de pâturage dans trois prairies.
1740-1759
1740-1759
1760-1769
1760-1769
1770-1779
1770-1779
Liste nominative alphabétique des noms des possesseurs des fonds de la paroisse de Grièges (1788), plan (s.d.).
Liste nominative alphabétique des noms des possesseurs des fonds de la paroisse de Grièges (1788), plan (s.d.).
Contribution patriotique.
Contribution patriotique.
1790
1790
1791 (janvier-août)
1791 (janvier-août)
1791 (septembre-décembre)
1791 (septembre-décembre)
1792
1792
Contribution mobiliaire.
Contribution mobiliaire.
1793
1793
1780-1793
1780-1793
1792 (29 mars) – an III (3 vendémiaire)
1792 (29 mars) – an III (3 vendémiaire)
Tableau du maximum des denrées et marchandises consommés dans le district de Châtillon-sur-Chalaronne avec les frais de transport et bénéfices commerciaux.
Tableau du maximum des denrées et marchandises consommés dans le district de Châtillon-sur-Chalaronne avec les frais de transport et bénéfices commerciaux.
1793-1798
1793-1798
Registre des décès.
Registre des décès.
Registre des naissances.
Registre des naissances.
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
1792-1803
1792-1803
Contribution foncière.
Contribution foncière.
an VIII (28 vendémiaire) – an XII (19 prairial)
an VIII (28 vendémiaire) – an XII (19 prairial)
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Dépenses.
Dépenses.
Conscription et levées d'hommes.
Conscription et levées d'hommes.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
1801-1820
1801-1820
Manuel du recrutement, Paris, 1820.
Manuel du recrutement, Paris, 1820.
1801-1820
1801-1820
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