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Descriptions archivistiques
Grièges, Mairie de (Ain, France) Groupe de documents
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Croissant

Courrier.

Enregistrement : registre de correspondance (1849-1856) ; registres du courrier Départ et Arrivée (vers 1960 -1983).

Différends, contentieux et affaires litigieuses.

Minutes juridictionnelles, mémoires, défenses, jugements, requêtes, arrêtés préfectoraux, désignation d’experts, pourvoi au Conseil d’État, arrêtés du Conseil d’État, rapports et procès-verbaux d’expertise, rapports, réclamations, inventaires et copies d’actes présentés au procès, affiches, pièces comptables, correspondance.

Gestion des flux.

Relevés des déclarations de récolte et stock de vin, déclarations de récolte et stock de vin.

Recensement de la population.

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature (1793) ; listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, instructions correspondance (1841-1982).