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Grièges, Mairie de (Ain, France) registre
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Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Étrangers.
Étrangers.
Police urbaine.
Police urbaine.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Arrachage et plantation de vignes : liste nominative (1971) ; registre des exploitants viticoles (1973).
Arrachage et plantation de vignes : liste nominative (1971) ; registre des exploitants viticoles (1973).
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Journaux divisionnaires des crédits et débits, journaux centralisateurs.
Journaux divisionnaires des crédits et débits, journaux centralisateurs.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Registres.
Registres.
Dépenses et recettes. – Enregistrement des mandats et recettes.
Dépenses et recettes. – Enregistrement des mandats et recettes.
Livres des comptes de tiers et des comptes financiers.
Livres des comptes de tiers et des comptes financiers.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
Comptabilité.
Comptabilité.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Changements de domicile et artillerie.
Changements de domicile et artillerie.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Police rurale.
Police rurale.
Contribution patriotique.
Contribution patriotique.
Registres des états de contenance des terrains soumis aux irrigations de la Veyle.
Registres des états de contenance des terrains soumis aux irrigations de la Veyle.