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Descriptions archivistiques
Grièges, Mairie de (Ain, France) fiscalité immobilière
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Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Cadastre rénové
Cadastre rénové
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Fiscalité.
Fiscalité.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Notaires, hypothèques.
Notaires, hypothèques.
Propriétés du syndicat.
Propriétés du syndicat.