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Descriptions archivistiques
Grièges, Mairie de (Ain, France) économie Français
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Décroissant
Tableau du maximum des denrées et marchandises consommés dans le district de Châtillon-sur-Chalaronne avec les frais de transport et bénéfices commerciaux.
Tableau du maximum des denrées et marchandises consommés dans le district de Châtillon-sur-Chalaronne avec les frais de transport et bénéfices commerciaux.
Récoltes et arbres. – Vente.
Récoltes et arbres. – Vente.
Rationnement.
Rationnement.
Propriétés du syndicat.
Propriétés du syndicat.
Police locale.
Police locale.
Police économique.
Police économique.
Poids public.
Poids public.
Plan d’occupation des sols (POS). – Élaboration par le groupement d’urbanisme Veyle – Saône.
Plan d’occupation des sols (POS). – Élaboration par le groupement d’urbanisme Veyle – Saône.
Ouverture et exploitation de carrières.
Ouverture et exploitation de carrières.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Contentieux.
Contentieux.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Changements de domicile et artillerie.
Changements de domicile et artillerie.
Chambres consulaires.
Chambres consulaires.