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Archival description
Grièges, Mairie de (Ain, France) inventaire
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Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Perception.
Perception.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Procès opposant les habitants de Grièges à Jacques Champion, marchand à Cormaranche et fermier du port de By concernant le droit de pâturage dans trois prairies.
Procès opposant les habitants de Grièges à Jacques Champion, marchand à Cormaranche et fermier du port de By concernant le droit de pâturage dans trois prairies.
Propriétés du syndicat.
Propriétés du syndicat.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.