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Descriptions archivistiques
Grièges, Mairie de (Ain, France) économie Français
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Tableau du maximum des denrées et marchandises consommés dans le district de Châtillon-sur-Chalaronne avec les frais de transport et bénéfices commerciaux.
Tableau du maximum des denrées et marchandises consommés dans le district de Châtillon-sur-Chalaronne avec les frais de transport et bénéfices commerciaux.
Contentieux.
Contentieux.
Rationnement.
Rationnement.
Changements de domicile et artillerie.
Changements de domicile et artillerie.
Police locale.
Police locale.
Police économique.
Police économique.
Chambres consulaires.
Chambres consulaires.
Poids public.
Poids public.
Récoltes et arbres. – Vente.
Récoltes et arbres. – Vente.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Ouverture et exploitation de carrières.
Ouverture et exploitation de carrières.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Plan d’occupation des sols (POS). – Élaboration par le groupement d’urbanisme Veyle – Saône.
Plan d’occupation des sols (POS). – Élaboration par le groupement d’urbanisme Veyle – Saône.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Propriétés du syndicat.
Propriétés du syndicat.