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Descriptions archivistiques
Grièges, Mairie de (Ain, France) société
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Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 01.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 01.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 02.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 02.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 03.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 03.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 04.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 04.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 05.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 05.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 06.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 06.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 07.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 07.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 08.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 08.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 09.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 09.
an XII (8 prairial) – 1838 (19 janvier)
an XII (8 prairial) – 1838 (19 janvier)
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Police locale.
Police locale.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Clôture des comptes, traitement du receveur, opérations de comptabilité.
Clôture des comptes, traitement du receveur, opérations de comptabilité.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Secours aux indigents, mendicité.
Secours aux indigents, mendicité.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Dépenses et traitement du receveur.
Dépenses et traitement du receveur.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Affaire contre Laurent Verne, propriétaire du Moulin Vieux concernant son indemnisation suite au chômage de son moulin dû à la retenue du barrage établi par le syndicat.
Affaire contre Laurent Verne, propriétaire du Moulin Vieux concernant son indemnisation suite au chômage de son moulin dû à la retenue du barrage établi par le syndicat.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Étrangers.
Étrangers.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Rémunération du personnel.
Rémunération du personnel.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ateliers de secours et de charité, générosité publique.
Ateliers de secours et de charité, générosité publique.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Garde nationale.
Garde nationale.
Aliénés.
Aliénés.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Vaccinations.
Vaccinations.
Fiches individuelles de vaccination.
Fiches individuelles de vaccination.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale obligatoire.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale obligatoire.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Assistance aux femmes en couche.
Assistance aux femmes en couche.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Rapports annuels, rémunération, gestion.
Rapports annuels, rémunération, gestion.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
État civil
État civil
Registre des naissances.
Registre des naissances.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
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