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Grièges, Mairie de (Ain, France) société
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Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registre des décès.
Registre des décès.
Registres des décès.
Registres des décès.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 02.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 02.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 04.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 04.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 05.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 05.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 08.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 08.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 09.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 09.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Police locale.
Police locale.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Rémunération du personnel.
Rémunération du personnel.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Ateliers de secours et de charité, générosité publique.
Ateliers de secours et de charité, générosité publique.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Assistance aux femmes en couche.
Assistance aux femmes en couche.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Rapports annuels, rémunération, gestion.
Rapports annuels, rémunération, gestion.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Affaire contre Laurent Verne, propriétaire du Moulin Vieux concernant son indemnisation suite au chômage de son moulin dû à la retenue du barrage établi par le syndicat.
Affaire contre Laurent Verne, propriétaire du Moulin Vieux concernant son indemnisation suite au chômage de son moulin dû à la retenue du barrage établi par le syndicat.
État civil
État civil
Gestion courante de l’état-civil.
Gestion courante de l’état-civil.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 01.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 01.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 03.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 03.
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Fiches individuelles de vaccination.
Fiches individuelles de vaccination.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Dépenses et traitement du receveur.
Dépenses et traitement du receveur.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Secours aux indigents, mendicité.
Secours aux indigents, mendicité.
an XII (8 prairial) – 1838 (19 janvier)
an XII (8 prairial) – 1838 (19 janvier)
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 06.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 06.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 07.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 07.
Garde nationale.
Garde nationale.
Étrangers.
Étrangers.
Vaccinations.
Vaccinations.
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Aliénés.
Aliénés.
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