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- 5Q1
- File
- 1907-1965
Part of Fonds communal de Grièges
Assistance médicale gratuite : listes nominatives, délibérations, notifications, pièces justificatives, instructions (1923-1965).
Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : listes nominatives, notification (1907).
Carte sociale des économiquement faibles : liste nominative [1954].
Aide sociale obligatoire : dossiers individuels (1950-1960).
Soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre : listes nominatives, liste des carnets de maladie délivrés, pensions militaires, pièces justificatives, instructions (1919-1943).
Allocations militaires : notification (1915).
Fiches individuelles de vaccination.
- 5I7
- File
- s.d.
Part of Fonds communal de Grièges
Listes nominatives des enfants vaccinés.
- 5I6
- File
- 1936-1982
Part of Fonds communal de Grièges
- 2I2
- File
- 1939-1982
Part of Fonds communal de Grièges
Contrôle : statistiques annuelles (1971-1977, 1982) ; circulation des étrangers : registre des visas d’arrivée et de départ (1939-1973) ; délivrance de la carte d’identité : registre d’enregistrement des demandes et renouvellement de cartes (1941-1981).
- 1I4
- File
- 1905-1942
Part of Fonds communal de Grièges
Réglementation du stationnement des nomades : arrêté du maire (1925) ; répression de la divagation des chiens : arrêtés du maire (1922, 1936, 1942) ; marchands ambulants : déclaration de Benoit Pierre Joseph Crevet d’exercice de la profession de marchand et distributeur de livres, dessins, presse et écrits périodiques (1905).
Identité et circulation des personnes.
- 2I1
- File
- 1875, 1961-1982
Part of Fonds communal de Grièges
Carte nationale d’identité et passeports : registres d’inscription des demandes et remises de carte (1961-1982) ; passeport d’indigent avec secours de route : souche (1875).
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 04.
- 01F001_004
- Item
- 1793
Part of Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 05.
- 01F001_005
- Item
- 1793
Part of Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 08.
- 01F001_008
- Item
- 1793
Part of Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 09.
- 01F001_009
- Item
- 1793
Part of Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 06.
- 01F001_006
- Item
- 1793
Part of Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 07.
- 01F001_007
- Item
- 1793
Part of Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 02.
- 01F001_002
- Item
- 1793
Part of Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 01.
- 01F001_001
- Item
- 1793
Part of Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 03.
- 01F001_003
- Item
- 1793
Part of Fonds communal de Grièges
- 1F1-2
- recordgrp
- 1793-1982
Part of Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature (1793) ; listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, instructions correspondance (1841-1982).
Gestion courante de l’état-civil.
- E52
- File
- 1880-1891, 1968
Part of Fonds communal de Grièges
Tenue des registres : bordereau de transmission (1968) ; pièces annexes d’état-civil (1880-1891).
- E33-46
- recordgrp
- 1801-1982
Part of Fonds communal de Grièges
- E19-32
- recordgrp
- 1801-1982
Part of Fonds communal de Grièges
- E2-3
- recordgrp
- 1792-1803
Part of Fonds communal de Grièges
- E4
- File
- 1793-1799
Part of Fonds communal de Grièges
- E5-18
- recordgrp
- 1801-1982
Part of Fonds communal de Grièges
- E1
- File
- 1793-1799
Part of Fonds communal de Grièges
- E
- Series
Part of Fonds communal de Grièges
an XII (8 prairial) – 1838 (19 janvier)
- 1D3
- File
- an XII – 1838
Part of Fonds communal de Grièges
Le registre contient notamment un recensement de la population en 1806, un état des réquisitions militaires pour les Guerres napoléoniennes en 1814, un état du bétail ayant péri suite à l’épizootie de 1814.
Registres paroissiaux des baptêmes.
- GG1-5
- recordgrp
- 1568-1693 (lacunes : 1665-1669)
Part of Fonds communal de Grièges
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
- GG6-13
- recordgrp
- 1615-1793 (lacunes : 1665-1669)
Part of Fonds communal de Grièges