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Descriptions archivistiques
Grièges, Mairie de (Ain, France) inventaire
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Croissant
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Propriétés du syndicat.
Propriétés du syndicat.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Perception.
Perception.
Procès opposant les habitants de Grièges à Jacques Champion, marchand à Cormaranche et fermier du port de By concernant le droit de pâturage dans trois prairies.
Procès opposant les habitants de Grièges à Jacques Champion, marchand à Cormaranche et fermier du port de By concernant le droit de pâturage dans trois prairies.