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Archival description
Grièges, Mairie de (Ain, France) registre
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Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Changements de domicile et artillerie.
Changements de domicile et artillerie.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Arrachage et plantation de vignes : liste nominative (1971) ; registre des exploitants viticoles (1973).
Arrachage et plantation de vignes : liste nominative (1971) ; registre des exploitants viticoles (1973).
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Contribution patriotique.
Contribution patriotique.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Journaux divisionnaires des crédits et débits, journaux centralisateurs.
Journaux divisionnaires des crédits et débits, journaux centralisateurs.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Étrangers.
Étrangers.
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Livres des comptes de tiers et des comptes financiers.
Livres des comptes de tiers et des comptes financiers.
Registres.
Registres.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Police rurale.
Police rurale.
Police urbaine.
Police urbaine.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Dépenses et recettes. – Enregistrement des mandats et recettes.
Dépenses et recettes. – Enregistrement des mandats et recettes.
Comptabilité.
Comptabilité.
Registres des états de contenance des terrains soumis aux irrigations de la Veyle.
Registres des états de contenance des terrains soumis aux irrigations de la Veyle.