Affichage de 15 résultats

Descriptions archivistiques
Chaley, Mairie de (Ain, France) procès-verbal
Aperçu avant impression Affichage :
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Forêt communale.
Forêt communale.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Écoles des garçons et des filles.
Écoles des garçons et des filles.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.