Affichage de 57 résultats

Descriptions archivistiques
Chaley, Mairie de (Ain, France) finances publiques
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant

1 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Télécommunications.
Télécommunications.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes.
Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes.
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Alimentation en eau potable.
Alimentation en eau potable.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Cimetière.
Cimetière.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Bois des Essaillants.
Bois des Essaillants.
Forêt communale.
Forêt communale.
Vente de matériaux, sable et graviers provenant de bâtiment ou déposés par la rivière de l’Albarine au Pré commun et à La Vie de l’Âne.
Vente de matériaux, sable et graviers provenant de bâtiment ou déposés par la rivière de l’Albarine au Pré commun et à La Vie de l’Âne.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Inventaire des biens communaux.
Inventaire des biens communaux.
Écoles des garçons et des filles.
Écoles des garçons et des filles.
Cimetière.
Cimetière.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Camping municipal.
Camping municipal.
Ancienne maison Tissmétal.
Ancienne maison Tissmétal.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Maison commune.
Maison commune.
Emprunts.
Emprunts.
Dons et legs.
Dons et legs.
Livres comptables.
Livres comptables.
Balances générales des comptes, situations financières.
Balances générales des comptes, situations financières.
Comptes de gestion (1829-1830, 1871-1932), tableaux synoptiques des arrêtés pris sur les comptes de gestion (1909-1913).
Comptes de gestion (1829-1830, 1871-1932), tableaux synoptiques des arrêtés pris sur les comptes de gestion (1909-1913).
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Factures.
Factures.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Enregistrement des mandats.
Enregistrement des mandats.
Registres de comptabilité compléments de l’agenda aide-mémoire des maires et secrétaires de mairie.
Registres de comptabilité compléments de l’agenda aide-mémoire des maires et secrétaires de mairie.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.
Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Pré commun.
Pré commun.
Forêt.
Forêt.
Affaire opposant la commune de Chaley à Jean-Marie Sibuet concernant l’acquisition d’un terrain au lieudit Le Marais.
Affaire opposant la commune de Chaley à Jean-Marie Sibuet concernant l’acquisition d’un terrain au lieudit Le Marais.
Résultats 1 à 50 sur 57