Archives communales de l’Ain

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.

Sources.

Partage et division des bois, communs et indivis.

Maison d’école (château Carron).

Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 06.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 0 6

Affinez vos résultats

Fait partie de

Institution de conservation

Nom

Lieu

Sujet

Niveau de description

Affichage de 25 résultats

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.

Sources.

Partage et division des bois, communs et indivis.

Maison d’école (château Carron).

Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.

Communaux cultivés et arbres. – Vente.

Cimetière.

Chemins vicinaux.

Chemins ruraux et de desserte.

Biens communaux.

Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.

Administration générale.

Adduction d'eau potable.

Presse-papier

Affinez vos résultats

Fait partie de

Institution de conservation

Nom

Lieu

Sujet

Niveau de description

Affichage de 25 résultats

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.

Sources.

Partage et division des bois, communs et indivis.

Maison d’école (château Carron).

Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.

Communaux cultivés et arbres. – Vente.

Cimetière.

Chemins vicinaux.

Chemins ruraux et de desserte.

Biens communaux.

Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.

Administration générale.

Adduction d'eau potable.