Affichage de 330 résultats

Descriptions archivistiques
Pouillat, Mairie de (Ain, France)
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant

27 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Volume 2 (folios 632 à fin)
Volume 2 (folios 632 à fin)
Volume 2 (folios 485 à fin)
Volume 2 (folios 485 à fin)
Volume 1 (folios 1 à 631)
Volume 1 (folios 1 à 631)
Volume 1 (folios 1 à 484)
Volume 1 (folios 1 à 484)
Voirie
Voirie
Viticulture.
Viticulture.
Vaccinations.
Vaccinations.
Usines
Usines
Urbanisme
Urbanisme
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux
Travaux
Traitement des eaux de ruissellement
Traitement des eaux de ruissellement
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Taxes.
Taxes.
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale : rôles primitifs et supplémentaires de taxe, procès-verbaux des déclarations d’option.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale : rôles primitifs et supplémentaires de taxe, procès-verbaux des déclarations d’option.
Tables décennales.
Tables décennales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines des communes du canton de Treffort.
Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines des communes du canton de Treffort.
Subsistances
Subsistances
Statistique générale des sinistres (1888-1934). Statistique des incendies pendant l’année 1865 (1865).
Statistique générale des sinistres (1888-1934). Statistique des incendies pendant l’année 1865 (1865).
Statistique générale
Statistique générale
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Sources.
Sources.
Soldats décédés.
Soldats décédés.
Service des eaux.
Service des eaux.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Secours
Secours
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Salubrité publique, médecins, épizooties.
Salubrité publique, médecins, épizooties.
Rôles de taxe (1865-1870, 1873-1882, 1885, 1887, 1889-1890, 1892, 1894-1895, 1897-1911).
Rôles de taxe (1865-1870, 1873-1882, 1885, 1887, 1889-1890, 1892, 1894-1895, 1897-1911).
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Registres des décès.
Registres des décès.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des déclarations.
Registre des déclarations.
Registre des arrêtés du maire (1841, 10 mars – 2002, 30 septembre).
Registre des arrêtés du maire (1841, 10 mars – 2002, 30 septembre).
Résultats 1 à 50 sur 330