Showing 31 results

Archival description
Pouillat, Mairie de (Ain, France) arrêté préfectoral
Print preview View:
Descending
Personnel de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
Administration générale.
Administration générale.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Fiscalité.
Fiscalité.
Patrimoine.
Patrimoine.
Clôture et contrôle des comptes.
Clôture et contrôle des comptes.
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, statistique.
Salubrité publique, médecins, épizooties.
Salubrité publique, médecins, épizooties.
1831-1977
1831-1977
Chemin d’intérêt commun et chemin départemental.
Chemin d’intérêt commun et chemin départemental.
Sources.
Sources.
Aliénés.
Aliénés.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Presbytère et cure.
Presbytère et cure.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Curage des eaux.
Curage des eaux.
Police économique, fêtes.
Police économique, fêtes.
Contentieux et affaires litigieuses.
Contentieux et affaires litigieuses.
École communale.
École communale.
Places publiques, ponts.
Places publiques, ponts.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Lavoirs.
Lavoirs.
Église.
Église.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Biens communaux.
Biens communaux.