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Descriptions archivistiques
Pouillat, Mairie de (Ain, France) registre
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Administration générale.
Administration générale.
Dépenses et recettes, livres comptables.
Dépenses et recettes, livres comptables.
Documents du remembrement.
Documents du remembrement.
Livres comptables.
Livres comptables.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
Fiscalité.
Fiscalité.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Police locale, pompes funèbres.
Police locale, pompes funèbres.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Livres comptables.
Livres comptables.
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des véhicules automobiles.
Recensement des véhicules automobiles.
Identité des personnes.
Identité des personnes.
Étrangers.
Étrangers.
Registre des déclarations.
Registre des déclarations.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Céréaliculture et recensement du bétail.
Céréaliculture et recensement du bétail.
Viticulture.
Viticulture.
Enfants assistés, surveillance des enfants.
Enfants assistés, surveillance des enfants.
1875-1914
1875-1914
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Arpentement du territoire communal.
Arpentement du territoire communal.