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Descriptions archivistiques
Pouillat, Mairie de (Ain, France)
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Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois...
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, commun...
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, commun...
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.
1756-1792
1756-1792
1790 (7 février) – 1837 (30 juillet)
1790 (7 février) – 1837 (30 juillet)
1887 (17 février) – 1903 (9 août)
1887 (17 février) – 1903 (9 août)
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Assurances.
Assurances.
État civil
État civil
1873-1892
1873-1892
1903-1930
1903-1930
1893-1902
1893-1902
Registres des décès.
Registres des décès.
1873-1892
1873-1892
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
Tables décennales.
Tables décennales.
Population
Population
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 01.
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 01.
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 04.
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 04.
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 08.
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 08.
Recensement de la population : tableau récapitulatif par hameau, vue 01.
Recensement de la population : tableau récapitulatif par hameau, vue 01.
Céréaliculture et recensement du bétail.
Céréaliculture et recensement du bétail.
Statistique générale
Statistique générale
Mesures d’exception
Mesures d’exception
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Atlas cadastral napoléonien.
Atlas cadastral napoléonien.
Volume 1 (folios 1 à 631)
Volume 1 (folios 1 à 631)
Volume 2 (folios 632 à fin)
Volume 2 (folios 632 à fin)
1882-1910
1882-1910
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Volume 2 (folios 485 à fin)
Volume 2 (folios 485 à fin)
Contributions directes et indirectes
Contributions directes et indirectes
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
Impôt extraordinaire pour servir au paiement des réparations de l’église.
Impôt extraordinaire pour servir au paiement des réparations de l’église.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Mesures d'exception et faits de guerre
Mesures d'exception et faits de guerre
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Vaccinations.
Vaccinations.
Élections, personnel municipal
Élections, personnel municipal
Élections
Élections
1848, 1852, 1857-1858, 1860-1909
1848, 1852, 1857-1858, 1860-1909
1831-1977
1831-1977
Personnel municipal
Personnel municipal
1971-1979
1971-1979
Clôture et contrôle des comptes.
Clôture et contrôle des comptes.
Comptabilité
Comptabilité
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
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