Showing 28 results

Archival description
Pouillat, Mairie de (Ain, France) registre
Print preview View:
Céréaliculture et recensement du bétail.
Céréaliculture et recensement du bétail.
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Livres comptables.
Livres comptables.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Viticulture.
Viticulture.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Fiscalité.
Fiscalité.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des véhicules automobiles.
Recensement des véhicules automobiles.
Identité des personnes.
Identité des personnes.
Registre des déclarations.
Registre des déclarations.
Enfants assistés, surveillance des enfants.
Enfants assistés, surveillance des enfants.
1875-1914
1875-1914
Documents du remembrement.
Documents du remembrement.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Police locale, pompes funèbres.
Police locale, pompes funèbres.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Livres comptables.
Livres comptables.
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
Administration générale.
Administration générale.
Dépenses et recettes, livres comptables.
Dépenses et recettes, livres comptables.
Arpentement du territoire communal.
Arpentement du territoire communal.
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Étrangers.
Étrangers.