The municipal archives of the department of Ain

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 0 6

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 06.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.

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Partage et division des bois, communs et indivis.

Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.

Biens communaux.

Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.

Communaux cultivés et arbres. – Vente.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.

Sources.

Chemins vicinaux.

Maison d’école (château Carron).

Chemins ruraux et de desserte.

Adduction d'eau potable.

Cimetière.

Administration générale.

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Partage et division des bois, communs et indivis.

Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.

Biens communaux.

Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.

Communaux cultivés et arbres. – Vente.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.

Sources.

Chemins vicinaux.

Maison d’école (château Carron).

Chemins ruraux et de desserte.

Adduction d'eau potable.

Cimetière.

Administration générale.