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Descriptions archivistiques
Pouillat, Mairie de (Ain, France) arrêté préfectoral
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Croissant
1831-1977
1831-1977
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Administration générale.
Administration générale.
Aliénés.
Aliénés.
Biens communaux.
Biens communaux.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Chemin d’intérêt commun et chemin départemental.
Chemin d’intérêt commun et chemin départemental.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Clôture et contrôle des comptes.
Clôture et contrôle des comptes.
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, statistique.
Contentieux et affaires litigieuses.
Contentieux et affaires litigieuses.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Curage des eaux.
Curage des eaux.
École communale.
École communale.
Église.
Église.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Fiscalité.
Fiscalité.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Lavoirs.
Lavoirs.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Patrimoine.
Patrimoine.
Personnel de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
Places publiques, ponts.
Places publiques, ponts.
Police économique, fêtes.
Police économique, fêtes.
Presbytère et cure.
Presbytère et cure.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Salubrité publique, médecins, épizooties.
Salubrité publique, médecins, épizooties.
Sources.
Sources.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.