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Descriptions archivistiques
Pouillat, Mairie de (Ain, France) registre
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1875-1914
1875-1914
Administration générale.
Administration générale.
Arpentement du territoire communal.
Arpentement du territoire communal.
Céréaliculture et recensement du bétail.
Céréaliculture et recensement du bétail.
Dépenses et recettes, livres comptables.
Dépenses et recettes, livres comptables.
Documents du remembrement.
Documents du remembrement.
Enfants assistés, surveillance des enfants.
Enfants assistés, surveillance des enfants.
Étrangers.
Étrangers.
Fiscalité.
Fiscalité.
Identité des personnes.
Identité des personnes.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Livres comptables.
Livres comptables.
Livres comptables.
Livres comptables.
Police locale, pompes funèbres.
Police locale, pompes funèbres.
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des véhicules automobiles.
Recensement des véhicules automobiles.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Registre des déclarations.
Registre des déclarations.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
Viticulture.
Viticulture.