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Curciat-Dongalon, Mairie de (Ain, France) Subseries
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Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Travail
Travail
Rapports financiers avec diverses administrations
Rapports financiers avec diverses administrations
Recensement militaire
Recensement militaire
Police locale
Police locale
Protocole et distinctions honorifiques
Protocole et distinctions honorifiques
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Édifices publics
Édifices publics
Biens communaux
Biens communaux
Moyens de transport, électricité
Moyens de transport, électricité
Œuvres charitables
Œuvres charitables
Instruction publique
Instruction publique
Archives privées de Charles Reboul
Archives privées de Charles Reboul
Autres documents
Autres documents
Travaux
Travaux
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
Statistique générale
Statistique générale
Police générale
Police générale
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices scolaires et d'enseignement
Propriétés et droits divers
Propriétés et droits divers
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Établissements hospitaliers
Établissements hospitaliers
Population
Population
Cadastre, contributions directes
Cadastre, contributions directes
Administration militaire
Administration militaire
Élections
Élections
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Culte catholique
Culte catholique
Finances
Finances
Conseil municipal
Conseil municipal
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Agriculture
Agriculture
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Mesures d'exception et faits de guerre
Mesures d'exception et faits de guerre
Justice
Justice
Hygiène publique
Hygiène publique
Personnel municipal
Personnel municipal
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Eaux
Eaux
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Administration et personnel
Administration et personnel