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Descriptions archivistiques
Curciat-Dongalon, Mairie de (Ain, France) Dossier pièce comptable
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Croissant
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Contentieux.
Contentieux.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
École de garçons.
École de garçons.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Église (premier bâtiment).
Église (premier bâtiment).
Église (second bâtiment).
Église (second bâtiment).
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
Loi Barangé, oeuvres scolaires.
Loi Barangé, oeuvres scolaires.
Mairie-école.
Mairie-école.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Places publiques. – Aménagement d’une place et d’un quai d’embarquement au bourg de Curciat.
Places publiques. – Aménagement d’une place et d’un quai d’embarquement au bourg de Curciat.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Ponts.
Ponts.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.