Showing 12 results

Archival description
Curciat-Dongalon, Mairie de (Ain, France) réseau routier
Print preview View:
Descending
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux et ruraux.
Chemins vicinaux et ruraux.
Chemins communaux et de communication. – Alignement.
Chemins communaux et de communication. – Alignement.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Aménagement et gestion de la voirie et cuirculation routière.
Aménagement et gestion de la voirie et cuirculation routière.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Personnel et biens de l’association foncière.
Personnel et biens de l’association foncière.
Contentieux.
Contentieux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Délaissés de chemins, chemins ruraux et communaux. – Acquisition, vente et échange.
Délaissés de chemins, chemins ruraux et communaux. – Acquisition, vente et échange.
Chemin d’intérêt commun n°26 de Saint-Julien-sur-Reyssouze à Montpont.
Chemin d’intérêt commun n°26 de Saint-Julien-sur-Reyssouze à Montpont.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.