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Descriptions archivistiques
Curciat-Dongalon, Mairie de (Ain, France) équipement Français
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Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Commission du curage des biefs de Sana-la-Vive et de Sana-la-Morte.
Commission du curage des biefs de Sana-la-Vive et de Sana-la-Morte.
Transport.
Transport.
Gaz.
Gaz.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Plan pour la construction du pont de Malmont sur la Sâne-la-Vive situé sur le chemin d’intérêt co...
Plan pour la construction du pont de Malmont sur la Sâne-la-Vive situé sur le chemin d’intérêt commun n°26, vue 02.
Plan pour la construction du pont de Malmont sur la Sâne-la-Vive situé sur le chemin d’intérêt co...
Plan pour la construction du pont de Malmont sur la Sâne-la-Vive situé sur le chemin d’intérêt commun n°26, vue 01.
Ponts.
Ponts.
Places publiques. – Aménagement d’une place et d’un quai d’embarquement au bourg de Curciat.
Places publiques. – Aménagement d’une place et d’un quai d’embarquement au bourg de Curciat.
Chemins vicinaux et ruraux.
Chemins vicinaux et ruraux.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemin d’intérêt commun n°26 de Saint-Julien-sur-Reyssouze à Montpont.
Chemin d’intérêt commun n°26 de Saint-Julien-sur-Reyssouze à Montpont.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Délaissés de chemins, chemins ruraux et communaux. – Acquisition, vente et échange.
Délaissés de chemins, chemins ruraux et communaux. – Acquisition, vente et échange.
Chemins communaux et de communication. – Alignement.
Chemins communaux et de communication. – Alignement.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Aménagement et gestion de la voirie et cuirculation routière.
Aménagement et gestion de la voirie et cuirculation routière.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Cimetière.
Cimetière.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Plan d'ensemble de l'école de Montdésert pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La...
Plan d'ensemble de l'école de Montdésert pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert, vue 01.
Plan d'ensemble pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert,...
Plan d'ensemble pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert, vue 01.
Plan en façade, coupe et élévation des deux bâtiments pour la construction des écoles mixtes des ...
Plan en façade, coupe et élévation des deux bâtiments pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert, vue 02.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01.
Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
École de garçons.
École de garçons.
Cimetière.
Cimetière.
Église (second bâtiment).
Église (second bâtiment).
Plan pour la reconstruction de l'église paroissiale (1er projet), vue 01.
Plan pour la reconstruction de l'église paroissiale (1er projet), vue 01.
Église (premier bâtiment).
Église (premier bâtiment).
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Facture de l'entreprise Parnet fils, entreprise de charpente à Curciat-Dongalon pour la construct...
Facture de l'entreprise Parnet fils, entreprise de charpente à Curciat-Dongalon pour la construction de la cabine téléphonique, vue 01
Facture de Parnet-Lamain, entrepreneur à Curciat-Dongalon pour la construction de la cabine télép...
Facture de Parnet-Lamain, entrepreneur à Curciat-Dongalon pour la construction de la cabine téléphonique, vue 01.
Plan pour la construction d'un four, hangar et lieux d’aisance, vue 01.
Plan pour la construction d'un four, hangar et lieux d’aisance, vue 01.
Plan pour la construction du poids public, vue 01.
Plan pour la construction du poids public, vue 01.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Mairie-école.
Mairie-école.
Santé et salubrité publique.
Santé et salubrité publique.
Logement et cantonnement des troupes, anciens combattants, domicile.
Logement et cantonnement des troupes, anciens combattants, domicile.
Réorganisation foncière et remembrement.
Réorganisation foncière et remembrement.
Contentieux.
Contentieux.
Personnel et biens de l’association foncière.
Personnel et biens de l’association foncière.
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