Affichage de 20 résultats

Descriptions archivistiques
Curciat-Dongalon, Mairie de (Ain, France) agriculture
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant
Viticulture.
Viticulture.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Réorganisation foncière et remembrement.
Réorganisation foncière et remembrement.
Récolte et stock de vin : registres à souche des déclarations.
Récolte et stock de vin : registres à souche des déclarations.
Récolte et stock de vin : déclarations individuelles.
Récolte et stock de vin : déclarations individuelles.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Opérations et procédure de remembrement.
Opérations et procédure de remembrement.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Fiscalité.
Fiscalité.
Épizooties.
Épizooties.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Défrichements.
Défrichements.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Bétail.
Bétail.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
1952-1981
1952-1981