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Descriptions archivistiques
Curciat-Dongalon, Mairie de (Ain, France) finances publiques
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Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Registre d’inscription des mandats.
Registre d’inscription des mandats.
Presbytère.
Presbytère.
Mairie-école.
Mairie-école.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Gaz.
Gaz.
Emprunts et poids public.
Emprunts et poids public.
Édifices publics
Édifices publics
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
Dons et legs.
Dons et legs.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Délaissés de chemins, chemins ruraux et communaux. – Acquisition, vente et échange.
Délaissés de chemins, chemins ruraux et communaux. – Acquisition, vente et échange.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux et ruraux.
Chemins vicinaux et ruraux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Budgets et comptes, receveur, rente.
Budgets et comptes, receveur, rente.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.