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Descriptions archivistiques
Curciat-Dongalon, Mairie de (Ain, France) procès-verbal
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Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Télécommunications.
Télécommunications.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Personnel et biens de l’association foncière.
Personnel et biens de l’association foncière.
Opérations et procédure de remembrement.
Opérations et procédure de remembrement.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Mendicité chiens, pompes funèbres.
Mendicité chiens, pompes funèbres.
Mairie-école.
Mairie-école.
Fiscalité.
Fiscalité.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Église (second bâtiment).
Église (second bâtiment).
Église (premier bâtiment).
Église (premier bâtiment).
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Contentieux.
Contentieux.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Commission administrative.
Commission administrative.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Aliénés.
Aliénés.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.