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Descriptions archivistiques
Curciat-Dongalon, Mairie de (Ain, France) finances publiques
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Croissant
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Mairie-école.
Mairie-école.
Délaissés de chemins, chemins ruraux et communaux. – Acquisition, vente et échange.
Délaissés de chemins, chemins ruraux et communaux. – Acquisition, vente et échange.
Presbytère.
Presbytère.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Registre d’inscription des mandats.
Registre d’inscription des mandats.
Chemins vicinaux et ruraux.
Chemins vicinaux et ruraux.
Dons et legs.
Dons et legs.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Emprunts et poids public.
Emprunts et poids public.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Budgets et comptes, receveur, rente.
Budgets et comptes, receveur, rente.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Gaz.
Gaz.
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Édifices publics
Édifices publics
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière