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Curciat-Dongalon, Mairie de (Ain, France) travail
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Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Mairie-école.
Mairie-école.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
Budgets et comptes, receveur, rente.
Budgets et comptes, receveur, rente.
Arrêts des comptes, traitement du receveur.
Arrêts des comptes, traitement du receveur.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Syndicats agricoles et sociétés mutualistes agricoles.
Syndicats agricoles et sociétés mutualistes agricoles.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Personnel et biens de l’association foncière.
Personnel et biens de l’association foncière.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.