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Descriptions archivistiques
Curciat-Dongalon, Mairie de (Ain, France) contrat
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Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.
Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
École de garçons.
École de garçons.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Église (second bâtiment).
Église (second bâtiment).
Emprunts et poids public.
Emprunts et poids public.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Mairie-école.
Mairie-école.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.