Showing 30 results

Archival description
Curciat-Dongalon, Mairie de (Ain, France) procès-verbal
Print preview View:
Descending
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Aliénés.
Aliénés.
Commission administrative.
Commission administrative.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Télécommunications.
Télécommunications.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
Presbytère.
Presbytère.
Église (second bâtiment).
Église (second bâtiment).
Église (premier bâtiment).
Église (premier bâtiment).
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Mairie-école.
Mairie-école.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.
Mendicité chiens, pompes funèbres.
Mendicité chiens, pompes funèbres.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Fiscalité.
Fiscalité.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Presbytère.
Presbytère.
Contentieux.
Contentieux.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Opérations et procédure de remembrement.
Opérations et procédure de remembrement.
Personnel et biens de l’association foncière.
Personnel et biens de l’association foncière.