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Descriptions archivistiques
Courtes, Mairie de (Ain, France) protection sociale
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Société de secours mutuels.
Société de secours mutuels.
Société d’assurances mutuelles contre l’incendie du canton de Saint-Trivier-de-Courtes.
Société d’assurances mutuelles contre l’incendie du canton de Saint-Trivier-de-Courtes.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Fonctionnement et finances
Fonctionnement et finances
Enfants assistés, femmes en couche.
Enfants assistés, femmes en couche.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
École primaire communale.
École primaire communale.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées et aux militaires, aide sociale obligatoire.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées et aux militaires, aide sociale obligatoire.
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance