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Descriptions archivistiques
Courtes, Mairie de (Ain, France) liste
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Décroissant
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Relations avec les administrtaions financières.
Relations avec les administrtaions financières.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des vignes, viticulteurs, structure.
Recensement des vignes, viticulteurs, structure.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Gestion des flux.
Gestion des flux.
Gestion courante de l'état civil.
Gestion courante de l'état civil.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Eau et santé.
Eau et santé.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Chasse.
Chasse.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.